Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPICURIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPICURIAN domicilié(e) 285 Avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 329 565 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet POULMAIRE JACOB, Mme JACOB Julie domicilié(e) 21 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France.
La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895212.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPICURIAN, SAS - 285 Avenue Victor Hugo - 26000 - VALENCE - France - SIREN 489329565
Cabinet POULMAIRE JACOB, Mme JACOB Julie - 21 place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; bâtonnets pour cocktails, beurriers, bouilloires non électriques, boîtes à biscuits, à pain ; plateaux à servir, services à café et à thé, tire-bouchons, carafes, casseroles, poêles à frire, poêlons, seaux à glace, ouvre-bouteilles, porte-cartes de menus, chandeliers, cocottes, porte-couteaux, fermetures pour couvercles de marmites, de pots, de plats ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; cristaux (verrerie), corbeilles à pain, saladiers, salières, sucriers, tasses. Ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; cintres pour vêtements ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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